Médiathèque

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Par ex., 08/03/2021
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Documents de la médiathèque
Date Titre du document Type de document Téléchargements
Fichier
12
Juin
2017
Règlement intérieur relatif au transport des élèves et étudiants en situation de handicap Règlement 4 466 Télécharger(pdf, 558.51 Ko)
28
Oct
2014
Recueil des Actes n°14 du 7 octobre 2014 Actes administratifs 4 386 Télécharger(pdf, 8.58 Mo)
11
Jan
2016
Recueil des Actes n°1 du 11 janvier 2016 Actes administratifs 4 315 Télécharger(pdf, 7.23 Mo)
21
Juil
2014
Plan d’élimination des déchets Guide et plaquette d'information 4 226 Télécharger(pdf, 493.56 Ko)
21
Juil
2014
Plan départemental d’insertion (P.D.I.) Schéma et programme 4 116 Télécharger(pdf, 2.48 Mo)
21
Juil
2014
Critères de sélection projet F.S.E. Guide et plaquette d'information 4 085 Télécharger(pdf, 26.87 Ko)
21
Juil
2014
Règlement général sur la conservation et la surveillance des routes départementales Règlement 4 057 Télécharger(pdf, 9.38 Mo)
30
Juin
2017
MDPH : Liste des pièces justificatives PCH Guide et plaquette d'information 4 047 Télécharger(pdf, 124.46 Ko)
16
Déc
2016
Recueil des Actes n°16 du 16 décembre 2016 Actes administratifs 3 996 Télécharger(pdf, 14.37 Mo)
22
Jan
2015
Recueil des Actes n°1 du 23 janvier 2015 Actes administratifs 3 954 Télécharger(pdf, 4.42 Mo)