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Les collectivités marnaises et les financements européens
L’Union Européenne accompagne les initiatives locales par le biais de nombreux instruments financiers. Ces financements peuvent être mobilisés par les collectivités et leurs groupements dans des domaines variés : innovation, développement économique, environnement, numérique, mobilité, culture et bien d’autres. Le Département de la Marne souhaite faciliter l’accès aux fonds européens et assurer une mobilisation optimale de ces opportunités afin de voir émerger les projets locaux. En partenaire et interlocuteur privilégié, il met à disposition des communes et intercommunalités marnaises une ingénierie spécialisée dans la veille et le conseil sur les financements européens.
Le Département peut apporter aux collectivités et leurs groupements :
- une information sur les financements européens et cofinancements publics mobilisables pour leurs projets,
- des conseils dans le montage d’un dossier de demande de financement.
Les financements européens
Les politiques européennes sont mises en œuvre sur des périodes de programmation de 7 ans avec des objectifs et un cadre financier spécifiques. Ceux-ci permettent de définir les fonds et programmes européens qui serviront d’outils à la réalisation des nouvelles priorités. La programmation 2014-2020 a laissé la place à une nouvelle génération, celle de 2021-2027.
Suite à la crise sanitaire liée à la covid19, l’Union Européenne avait également mis en place, entre 2021 et 2023, un système d’aides exceptionnel afin d’encourager et préparer la relance.
Plusieurs fonds et programmes européens peuvent intéresser les collectivités marnaises :
- Les Fonds Européens Structurels et d’Investissement, gérés par l’État et la Région Grand Est : le FEDER (fonds européen de développement régional), le FSE+ (fonds social européen) et le FEADER (fonds européen agricole pour le développement rural) ;
- Les programmes de coopération territoriale européenne, gérés par des structures spécifiques : INTERREG France-Wallonie-Vlaanderen, INTERREG Europe du Nord-Ouest et INTERREG Europe ;
- Les programmes sectoriels, gérés par la Commission Européenne et ses agences : Erasmus + (éducation, formation et jeunesse), LIFE (environnement), Europe créative (culture), etc.
Afin d’apporter une information lisible et complète, Le Département a élaboré un outil présentant l’ensemble des fonds européens mobilisables par les collectivités du territoire marnais. Le Département s’inscrit ainsi dans son rôle de relais d’informations dans le cadre plus large du partenariat avec les communes et intercommunalités. La création de cet outil s’est effectuée :
• en collaboration avec le Centre EUROPE DIRECT (CED) Reims Grand Est, en tant qu’expert des politiques et financements européens ;
• avec la participation de l’Association des Maires et des Présidents d’Intercommunalités de la Marne, en tant que structure d’appui aux élus marnais.
L’Etat (notamment la Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités), la Région et les Groupes d’Action Locale ont également été consultés en tant qu’autorités de gestion et points de contact.
La dernière version du guide est disponible en téléchargement dans la colonne "documents liés" à droite de l'écran ou consultable en ligne.