Partenariats et soutiens du Département de la Marne
Le Département de la Marne anime une politique de partenariat avec l'ensemble des collectivités territoriales (communes, intercommunalités, région) pour favoriser l'aménagement équilibré du territoire et la mutualisation des ressources financières.
De même, afin de soutenir la vitalité et l'animation de la Marne, le monde associatif bénéficie des aides financières du Département tout comme les entreprises et les particuliers sur des projets identifiés et ciblés favorisant le développement du territoire et le bien vivre dans la Marne. 4 documents font référence :
- le Partenariat avec les collectivités (PAC)
- le Soutien aux projets et initiatives (SPI)
- le Soutien au développement des activités culturelles (SDAC)
- le Soutien au développement des activités sportives (SDAS)
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| Profil | Domaine | Titre du document | Fichier |
|---|---|---|---|
| Collectivité, Association, Entreprise, Particulier | Multi-domaines |
PAC
FSL en poche - Guide pratique du règlement intérieur |
Télécharger(pdf, 419.11 Ko) |
| Collectivité, Association, Entreprise, Particulier | Développement économique, Tourisme, Équipement sanitaire et social, Patrimoine, Environnement et cadre de vie, Culture, Jeunesse et sport |
SPI
Guide du Soutien aux Projets et Initiatives - 2022 |
Télécharger(pdf, 573.12 Ko) |
| Collectivité, Association, Entreprise, Particulier | Développement économique, Tourisme, Équipement sanitaire et social, Patrimoine, Environnement et cadre de vie, Culture, Jeunesse et sport |
SPI
Soutien aux Projets et Initiatives - 2022 - Dispositions générales |
Télécharger(pdf, 219.36 Ko) |
| Entreprise, Particulier | Tourisme |
SPI
Prêts pour la reprise d'activité d'un établissement de restauration en milieu rural |
Télécharger(pdf, 188.93 Ko) |
| Entreprise, Particulier | Tourisme |
SPI
Prêts pour reprises d'activité d'un hôtel en milieu rural |
Télécharger(pdf, 189.85 Ko) |
| Association, Entreprise | Environnement et cadre de vie |
SPI
Échanges et cessions d'immeubles ruraux (ECIR) |
Télécharger(pdf, 143.44 Ko) |
| Entreprise, Particulier | Tourisme |
SPI
Meublés de tourisme et chambres d'hôtes |
Télécharger(pdf, 251.03 Ko) |
| Entreprise | Tourisme |
SPI
Mise en valeur des façades à pans de bois des bâtiments à usage de commerce et d'artisanat |
Télécharger(pdf, 210.19 Ko) |
| Association, Entreprise | Environnement et cadre de vie |
SPI
Aménagement agricole foncier et forestier |
Télécharger(pdf, 143.44 Ko) |
| Entreprise | Développement économique, Tourisme |
SPI
Création d'aires de camping-cars |
Télécharger(pdf, 180.87 Ko) |
| Entreprise, Particulier | Tourisme |
SPI
Prêts pour les créations, aménagements d’hôtels ou d’activité hôtelière couplée à une activité de restauration |
Télécharger(pdf, 219.39 Ko) |
| Entreprise, Particulier | Tourisme |
SPI
Prêts pour la création d'établissement de restauration en milieu rural de moins de 6000 habitants |
Télécharger(pdf, 224.31 Ko) |
| Association, Entreprise | Équipement sanitaire et social |
SPI
Guide d'accompagnement aux porteurs de projet pour la création, transformation, extension des établissements d'accueil de jeunes enfants |
Télécharger(pdf, 741.5 Ko) |
